Dernière mise à jour : 16 août 2026

Mentions légales

Les présentes mentions légales renseignent l'éditeur, le site, l'application et les coordonnées utiles aux utilisateurs, conformément aux exigences d'information applicables sur le web et aux bonnes pratiques de transparence numérique.

1. Éditeur du site

SujetBox est une plateforme éducative et technologique opérée par son éditeur. L'application et le site sont conçus pour faciliter l'accès aux ressources pédagogiques, sujets, corrections et informations utiles à la préparation aux examens.

  • Nom : SujetBox
  • Adresse : Antananarivo, Madagascar
  • Email : contact@sujetbox.com
  • Nature du service : plateforme éducative et ressources d'apprentissage.

2. Hébergement

Le site et les ressources associées peuvent être hébergés par des prestataires techniques spécialisés dans l'hébergement, la sécurité et la performance web. Les détails exacts de l'hébergement peuvent évoluer en fonction de la configuration technique du service.

  • Les infrastructures sont choisies pour garantir la disponibilité, la sécurité et la maintenance du service.
  • Les données peuvent être stockées dans des centres de données sécurisés et conformes aux bonnes pratiques de l'industrie.

3. Propriété intellectuelle

Le site, l'application, les logos, les visuels, les textes, les interfaces, les composants et les contenus associés sont la propriété de SujetBox ou de tiers auteurs autorisés. Toute reproduction, représentation ou exploitation sans autorisation est interdite.

  • Le logo SujetBox est protégé par la propriété intellectuelle et ne doit pas être réutilisé sans autorisation explicite.
  • Les contenus pédagogiques et ressources sont soumis à une utilisation limitée, personnelle et non commerciale, sauf disposition contraire.

4. Responsabilité

SujetBox s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, les contenus pédagogiques, sujets et corrections peuvent varier selon les programmes officiels, les établissements et les évolutions pédagogiques. SujetBox ne peut être tenu responsable de l'usage que l'utilisateur fait des contenus.

  • Les contenus ne remplacent pas l'enseignement formel ni les recommandations officielles.
  • La disponibilité du service peut être affectée par une maintenance, une panne, un incident de sécurité ou une force majeure.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable en République de Madagascar. Tout litige pouvant naître de l'utilisation du site ou de l'application sera, dans la mesure du possible, réglé à l'amiable puis devant les tribunaux compétents.

  • Contact : contact@sujetbox.com
  • Adresse : Antananarivo, Madagascar